Article 14
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Incompatibilités des fonctions de vice-président
Résumé Un vice-président de l'UCA ne peut pas être à la fois directeur d'un autre service de l'UCA.
Le régime d'incompatibilité
Les fonctions de vice-président sont incompatibles avec celles de directeur d'institut, de composante, de structure de recherche ou de service de l'UCA.
Les incompatibilités s'apprécient à la date de prise de fonction de la personne désignée
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