Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation des règles des écoles secondaires de Wallis et Futuna
Résumé. L'article D495-2 du Code de l'éducation adapte les règles des écoles secondaires de Wallis et Futuna aux spécificités locales.
A modifié les dispositions suivantes :