Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un nouvel article dans le Code de l'éducation
Résumé. Un nouveau texte de loi est ajouté pour aider les élèves à réussir à l'école.
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D334-27-1 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D334-27-1