Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'article D334-33 du Code de l'éducation
Résumé. Ce décret modifie des règles spécifiques dans l'éducation.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D334-33 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D334-33