Décret n°2024-239 du 19 mars 2024

Article 1

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Article 1

Le décret du 22 décembre 2023 susvisé (Organisation des relais de la flamme olympique et paralympique pour Paris 2024) est modifié conformément aux articles 2 (Changement d'organisateurs pour les relais de la flamme olympique) à 4 (Accès réglementé aux sites du relais de la flamme paralympique) du présent décret.

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En vigueur depuis le 21 mars 2024

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Modification d'un décret

Résumé. Ce décret change des choses dans un autre décret.

Le décret du 22 décembre 2023 susvisé (Organisation des relais de la flamme olympique et paralympique pour Paris 2024) est modifié conformément aux articles 2 (Changement d'organisateurs pour les relais de la flamme olympique) à 4 (Accès réglementé aux sites du relais de la flamme paralympique) du présent décret.

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En vigueur depuis le jeudi 21 mars 2024

Source : Légifrance