Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation de dispositions spécifiques d'un décret antérieur
Résumé. L'article 2 supprime certaines règles d'un décret plus ancien.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2023-177 du 13 mars 2023Art. 1 → Version 1Décret n°2023-177 du 13 mars 2023Art. 3 → Version 1
- Décret n°2023-177 du 13 mars 2023Art. 1, Art. 3