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Suppression des articles R351-15 à R351-17 du Code de la recherche
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2024-1154 du 4 décembre 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
-
Code de la recherche
Art. R351-15, Art. R351-16, Art. R351-17
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A abrogé les dispositions suivantes :
abroge
Source : Légifrance
Organisation scientifique à l'INHA
Code de la recherche · art. R351-15 (Ab)
Durée des fonctions à l'Institut national d'histoire de l'art
Code de la recherche · art. R351-16 (Ab)
Rémunération des employés de l'INHA
Code de la recherche · art. R351-17 (Ab)
Rôle du conseil scientifique de l'INHA
Code de la recherche
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