Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des compétences du conseil d'administration de l'INHA
Résumé. Le conseil d'administration de l'INHA regroupe désormais l'organisation interne et la création de départements en un seul point, ajoute une rubrique sur les durées fonctionnelles et le recrutement, tout en supprimant les bourses.
A modifié les dispositions suivantes :