JORF n°0240 du 15 octobre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 1er d'un décret

Résumé Des professeurs supplémentaires sont ajoutés à un décret.

A l'article 1er du décret du 9 décembre 2021 susvisé, après le mot : « susvisés », sont insérés les mots : « ainsi que les maîtres de conférences relevant du décret n° 2018-105 du 15 février 2018 portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er du décret du 9 décembre 2021 susvisé, après le mot : « susvisés », sont insérés les mots : « ainsi que les maîtres de conférences relevant du décret n° 2018-105 du 15 février 2018 portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture ».