Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des études pour les projets énergétiques
Résumé. Le décret modifie la liste des études concernées par les projets énergétiques spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2017-577 du 19 avril 2017Art. 9 : Projets d'énergie et études compensées
→ Version 2 : Modification des projets d'études d'infrastructures énergétiques
→ Version 2 : Modification des projets d'études d'infrastructures énergétiques
- Décret n°2017-577 du 19 avril 2017Art. 9