Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 10 du décret n° 90-89 du 24 janvier 1990
Résumé. Des changements ont été faits pour le statut des conseillers principaux d'éducation dans les écoles agricoles.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990Art. 10 → Version 4
- Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990Art. 10