Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n°2021-1372
Résumé. L'article 1 met à jour plusieurs sections d'un ancien décret.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1372 du 19 octobre 2021Art. 1 → Version 2Décret n°2021-1372 du 19 octobre 2021Art. 2 → Version 2Décret n°2021-1372 du 19 octobre 2021Art. 3 → Version 2Décret n°2021-1372 du 19 octobre 2021Art. 5 → Version 2
- Décret n°2021-1372 du 19 octobre 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5