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Modification du calcul de la durée d'assurance pour la retraite
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004Art. 16, Art. 20
Décret n°2023-799 du 21 août 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004
Art. 16, Art. 20
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004Art. 16, Art. 20
modifie
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions des articles 1 à 6 à partir du 1er septembre 2023
Décret n°2023-799 du 21 août 2023 · art. 7
Art. 16 (VD)
Décret n°2004-1056 du 5 octobre 2004
Art. 20 (VD)
Décret n°2004-1056 du 5 octobre 2004
Majorations de durée d'assurance pour les mères
Code de la sécurité sociale · art. L351-4
Majorations de durée d'assurance pour les congés parentaux
Code de la sécurité sociale · art. L351-5
Majorations de durée d'assurance pour les parents d'enfants handicapés
Code de la sécurité sociale · art. L351-4-1
Art. L161-17-2
Code de la sécurité sociale