Section parente

Chapitre IX

Dispositions modifiant les dispositions statutaires relatives aux psychologues de l'éducation nationale

Section suivante

Section 2

Dispositions entrant en vigueur le 1er septembre 2024

28

JORF n°0180 du 5 août 2023

Section 1 : Dispositions entrant en vigueur sans différé

Article 25

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux psychologues de l'éducation nationale

Résumé Un article a été modifié pour adapter les règles pour les psychologues scolaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2017-120 du 1er février 2017 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 26

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions statutaires des psychologues de l'éducation nationale

Résumé Un nouveau décret change immédiatement les règles pour les psychologues scolaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2017-120 du 1er février 2017 > > Art. 9 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 27

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions statutaires des psychologues de l'éducation nationale

Résumé Cet article change les règles pour les psychologues de l'éducation nationale.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2017-120 du 1er février 2017 > > Art. 26 > >

1 version

1 modifié