Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications des articles du Code du travail
Résumé. Certains articles du Code du travail sur la médecine du travail ont été changés.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du travailArt. R6323-33 → Version 4Code du travailArt. R6323-34 → Version 4Code du travailArt. R6323-35 → Version 4Code du travailArt. R6323-37 → Version 4Code du travailArt. R6323-38 → Version 3
- Code du travailArt. R6323-33, Art. R6323-34, Art. R6323-35, Art. R6323-37, Art. R6323-38