Article 24
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Insertion du mot "doctoraux" à l'article 59
Résumé On précise que des séminaires doctoraux sont concernés.
Au second alinéa de l'article 59, après le mot : « séminaires », il est inséré le mot : « doctoraux ».
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