Décret n°2023-709 du 1er août 2023

Article 23

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Article 23

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2018-105 du 15 février 2018

Art. 58

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Modification des règles d'avancement des professeurs d'architecture

Résumé. Les règles d'avancement des professeurs d'architecture sont modifiées pour préciser les conditions de promotion.

A modifié les dispositions suivantes :

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