Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article R. 121-6
Résumé L'article R. 121-6 est modifié pour inclure des nouvelles règles sur les poids des véhicules et la conduite sur la partie gauche de la route.
L'article R. 121-6 est ainsi modifié :
1° Au 9°, après la référence : « R. 414-6 », est insérée la référence : « R. 414-7 » ;
2° Après le 14°, sont ajoutés deux alinéas ainsi rédigés :
« 15° Les limites de poids des véhicules ou ensembles de véhicules prévues aux articles R. 312-2 et R. 312-3, au VII de l'article R. 312-4 et aux articles R. 312-5 et R. 312-6 ;
« 16° La circulation d'un véhicule en marche normale sur la partie gauche d'une chaussée à double sens de circulation prévue au septième alinéa de l'article R. 412-9. »
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