Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension de la liste des articles sur les limites de poids des véhicules
Résumé. La liste des articles relatifs aux limites de poids des véhicules est élargie pour inclure les dispositions jusqu'à l'article R312-6.
A modifié les dispositions suivantes :