Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications au Code de la route
Résumé. Le décret 2023-563 change les règles de circulation dans le Code de la route.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la routeArt. R121-3 → Version 2
- Code de la route.Art. R121-3