Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un membre au conseil d'administration
Résumé. Le conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie s'agrandit avec un nouveau membre représentant les établissements publics de coopération intercommunale.
A modifié les dispositions suivantes :