Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 6 du Décret n°2021-1590 du 7 décembre 2021
Résumé. Un décret de 2023 modifie un article d'un décret de 2021 mais ne dit pas comment.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1590 du 7 décembre 2021Art. 6 → Version 2Décret n°2021-1590 du 7 décembre 2021Art. 7 → Version 1
- Décret n°2021-1590 du 7 décembre 2021Art. 6, Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1590 du 7 décembre 2021Art. 6 → Version 2
- Décret n°2021-1590 du 7 décembre 2021Art. 6