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Remplacement du service universitaire de médecine préventive
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Modification des organismes responsablesCode de l'éducationArt. R831-2 : Surveillance médicale des étudiants sportifs
→ Version 2 : Modification de l'entité associée à la surveillance médicale
- Code de l'éducationArt. R632-33, Art. R831-2