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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'exceptions pour les services de soins intensifs adultes sans chirurgie à temps complet
Résumé. Le directeur général de l'agence régionale de santé peut autoriser des exceptions pour les services de soins intensifs adultes sans chirurgie à temps complet si la spécialisation le justifie.
A modifié les dispositions suivantes :