Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Transfert de statuts et règles dans le Code de la recherche
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Modification des références légales des établissementsCode de l'éducationArt. D741-12 : Règles pour divers établissements d'enseignement supérieur
→ Version 6 : Modification légale pour le campus CondorcetCode de l'éducationArt. D775-2 : Règles d'enseignement supérieur pour Wallis-et-Futuna
→ Version 3 : Pas de modification
-Code de l'éducationArt. D717-2, Art. D741-12, Art. D775-2, Art. D776-2, Art. D777-2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Codification des conditions – passage du décret au Code
-Code de l'éducationArt. R951-7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Réduction du champ d’exclusion pour le sous-paragraphe —Code de l'éducationArt. D653-1 : Liste des décrets régissant les formations dans les grands établissements
→ Version 14 : Remplacement de décrets spécifiques par articles du code de la rechercheCode de l'éducationArt. D685-2 : Règles d'enseignement supérieur à Wallis-et-Futuna
→ Version 9 : Pas de modification
-Code de l'éducationArt. R251-21, Art. D653-1, Art. D685-2 , Art. D686-2 , Art. D687-2