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Livre III

LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE

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Chapitre Ier

DISPOSITIONS COMMUNES AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE

R321-1 — R321-15

JORF n°0302 du 29 décembre 2023

Titre II : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF

Chapitre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE

Chapitre II : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation administrative

Section 3 : Organisation scientifique

Section 4 : Le Comité national de la recherche scientifique

Section 5 : Dispositions financières et comptables

Chapitre III : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE)

Chapitre IV : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE (INSERM)

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation administrative

Section 3 : Organisation scientifique

Section 4 : Dispositions financières et comptables

Chapitre V : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DÉVELOPPEMENT (IRD)

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation administrative

Section 3 : Organisation scientifique

Section 4 : Dispositions financières et comptables

Chapitre VI : ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE EN SCIENCES EXACTES ET TECHNOLOGIE

Section unique : Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

Chapitre VII : ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

Section unique : Institut national d'études démographiques (INED)

Chapitre VIII : AUTRES ÉTABLISSEMENTS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF

Section unique : Académie des technologies

Chapitre IX : L'AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE (ANR)

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation administrative

Section 3 : Organisation scientifique

Section 4 : Dispositions budgétaires et financières