JORF n°0302 du 29 décembre 2023

Section unique : Académie des technologies

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Organisation administrative

Paragraphe 1 : L'assemblée de l'Académie des technologies

Paragraphe 2 : Le conseil académique de l'Académie des technologies

Paragraphe 3 : La présidence de l'Académie des technologies

Sous-section 3 : Dispositions budgétaires et financières