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Décret n°2023-1175 du 12 décembre 2023

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Décret n°2023-1175 du 12 décembre 2023

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications et abrogations des articles du Code de la construction et de l'habitation

Résumé. L'article change et supprime certaines règles de construction.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la construction et de l'habitationArt. R122-22 → Version 4Code de la construction et de l'habitationArt. R122-24 → Version 4Code de la construction et de l'habitationArt. R122-24-1 → Version 2Code de la construction et de l'habitationArt. R122-24-3 → Version 2Code de la construction et de l'habitationArt. R122-26 → Version 2Code de la construction et de l'habitationArt. R122-27 → Version 2Code de la construction et de l'habitationArt. R122-25 → Version 3Code de la construction et de l'habitationArt. R122-28 → Version 2Code de la construction et de l'habitationArt. R122-30 → Version 2Code de la construction et de l'habitationArt. R122-32 → Version 2
- Code de la construction et de l'habitation.
Art. R122-22, Art. R122-24, Art. R122-24-1, Art. R122-24-3, Art. R122-26, Art. R122-27, Art. R122-25, Art. R122-28, Art. R122-30, Art. R122-32

Effets de cet article

modifie

modifie  Code de la construction et de l'habitationart. R122-32 (VD) → Version 2modifie  Code de la construction et de l'habitationart. R122-30 (VD) → Version 2modifie  Code de la construction et de l'habitationart. R122-28 (VD) → Version 2modifie  Code de la construction et de l'habitationart. R122-25 (VD) → Version 3modifie  Code de la construction et de l'habitationart. R122-27 (VD) → Version 2modifie  Code de la construction et de l'habitationart. R122-26 (VD) → Version 2modifie  Code de la construction et de l'habitationart. R122-24-3 (VD) → Version 2modifie  Code de la construction et de l'habitationart. R122-24-1 (VD) → Version 2modifie  Code de la construction et de l'habitationart. R122-24 (VD) → Version 4modifie  Code de la construction et de l'habitationart. R122-22 (VD) → Version 4

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de la construction et de l'habitation.

Art. R122-23, Art. R122-24-2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de la construction et de l'habitation.

Art. R122-31, Art. R122-33, Art. R122-34

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la construction et de l'habitation.

Art. R122-22, Art. R122-24, Art. R122-24-1, Art. R122-24-3, Art. R122-26, Art. R122-27, Art. R122-25, Art. R122-28, Art. R122-30, Art. R122-32