Décret n°2023-1157 du 7 décembre 2023

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. R232-41-3

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Modification des catégories d'informations collectées pour les analyses sanguines et urinaires

Résumé. Le décret modifie la liste des informations collectées pour les analyses sanguines et urinaires dans le code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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