Décret n°2023-1157 du 7 décembre 2023

Article 1

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Article 1

Le code du sport est modifié conformément aux articles 2 (Modification des catégories d'informations collectées pour les analyses sanguines et urinaires) à 7 (Création de règles sur les analyses génétiques dans la lutte antidopage) du présent décret.

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En vigueur depuis le 10 décembre 2023

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Modification du code du sport

Résumé. L'article 1 modifie le code du sport selon les règles des articles suivants.

Le code du sport est modifié conformément aux articles 2 (Modification des catégories d'informations collectées pour les analyses sanguines et urinaires) à 7 (Création de règles sur les analyses génétiques dans la lutte antidopage) du présent décret.

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En vigueur depuis le dimanche 10 décembre 2023

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