Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives à l'énergie
Résumé. Les règles de l'énergie sont mises à jour pour mieux s'adapter.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'énergieArt. R121-27 → Version 9Code de l'énergieArt. R121-30 → Version 4Code de l'énergieArt. R121-31 → Version 6
- Code de l'énergieArt. R121-27, Art. R121-30, Art. R121-31