Article 15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article R131-11 du Code du sport
Résumé Les règles pour les installations sportives ont été mises à jour pour être plus sûres et de meilleure qualité.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R131-11 > >
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