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Sous-section 1

Temps passés en cellule et en dehors de la cellule

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Paragraphe 2

Dispositions applicables aux maisons d'arrêt

R213-11

JORF n°0080 du 5 avril 2022

Paragraphe 1 : Dispositions communes à tous les établissements pénitentiaires

Article R213-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives au temps passé en cellule et en dehors de la cellule pendant la journée

Résumé Les détenus peuvent sortir de leur cellule pour des activités pendant la journée et doivent rester dans leur cellule un maximum de 12 heures la nuit.

Pendant la journée, les personnes détenues peuvent être réunies pour le travail, les activités physiques et sportives, l'enseignement, la formation professionnelle ou les activités religieuses, culturelles ou de loisirs.
La durée pendant laquelle la personne détenue est enfermée en cellule la nuit ne peut excéder douze heures.

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Article R213-6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tenue vestimentaire des détenus lors des mouvements

Résumé Les détenus doivent porter des vêtements et chaussures qui ne déclenchent pas les détecteurs de métaux pour être facilement contrôlés.

La tenue portée par les personnes détenues à l'occasion des mouvements doit faciliter, pour des raisons de sécurité, le contrôle de ces personnes ainsi que leur identification.
Les vêtements ou chaussures qui déclenchent le signal des détecteurs de masses métalliques sont déposés au vestiaire. Les personnes détenues peuvent demander à s'en défaire dans les conditions prévues par les dispositions de l'article R. 332-38.

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Article R213-7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités de déplacement et d'information des détenus

Résumé Les détenus doivent connaître leur emploi du temps et pourquoi ils se déplacent.

L'emploi du temps est porté à la connaissance des personnes détenues.
Les déplacements s'effectuent en ordre, dans le calme et dans le respect des horaires prévus.
Chaque personne détenue doit pouvoir justifier de son identité et de l'objet de son déplacement.

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Article R213-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tenue vestimentaire des détenus hors de leur cellule

Résumé Les détenus doivent s'habiller correctement en dehors de leur cellule.

Hors de sa cellule, chaque personne détenue doit conserver une tenue décente et appropriée.

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Article R213-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions communes sur l'encellulement individuel

Résumé Les détenus peuvent sortir de leur cellule pour des activités comme le travail ou le sport.

La règle de l'encellulement individuel ne fait pas obstacle à ce que, pendant la journée, les personnes détenues soient réunies pour le travail, les activités physiques et sportives, l'enseignement, la formation professionnelle ou les activités religieuses, culturelles ou de loisirs.

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Article R213-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de fumer en cellule et dans les cours de promenade

Résumé Les détenus peuvent fumer dans leur cellule et dans la cour de promenade mais pas ailleurs.

Les personnes détenues sont autorisées à fumer en cellule et dans les cours de promenade.
Il est interdit de fumer en dehors de ces lieux.

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