Décret n°2022-334 du 8 mars 2022

Article 9

Créé le 11 mars 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des maîtres de conférences stagiaires

Résumé. Les règles pour classer les maîtres de conférences stagiaires sont mises à jour à partir de la publication de ce décret.

Les dispositions du décret du 23 avril 2009 susvisé, dans leur rédaction issue des articles 1er à 6 du présent décret, sont applicables au classement des maîtres de conférences et membres des corps assimilés qui sont stagiaires à la date de publication du présent décret.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 mars 2022