Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application des dispositions du décret de 2009 aux stagiaires
Résumé Les nouvelles règles s'appliquent aux maîtres de conférences stagiaires et aux membres similaires à partir de la date de ce décret.
Les dispositions du décret du 23 avril 2009 susvisé, dans leur rédaction issue des articles 1er à 6 du présent décret, sont applicables au classement des maîtres de conférences et membres des corps assimilés qui sont stagiaires à la date de publication du présent décret.
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