Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du décret 2004-1159
Résumé. Cet article met à jour et simplifie les règles de certains articles d'un ancien décret.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2004-1159 du 29 octobre 2004Art. 1 → Version 3Décret n°2004-1159 du 29 octobre 2004Art. 4 → Version 2Décret n°2004-1159 du 29 octobre 2004Art. 14 → Version 3
- Décret n°2004-1159 du 29 octobre 2004Art. 1, Art. 4, Art. 14