Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'attestation du savoir-nager en sécurité
Résumé. Une règle sur le savoir-nager en sécurité a été modifiée.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 3 : L'attestation du “ savoir-nager ” en sécuritéCode de l'éducationArt. D312-47-2 → Version 2
- Code de l'éducationSct. Sous-section 3 : L'attestation du “ savoir-nager ” en sécurité, Art. D312-47-2