Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article du décret relatif aux services de santé au travail
Résumé. Cet article met à jour les règles pour les services de santé au travail.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-643 du 9 juin 2009Art. 15 → Version 2
- Décret n°2009-643 du 9 juin 2009Art. 15