Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée maximale du temps passé dans chaque échelon de l'avancement d'échelon à l'ancienneté
Résumé L'article dit combien de temps un ouvrier de l'État de l'aviation civile peut rester dans chaque échelon avant de passer au suivant, sauf pour le dernier échelon.
Au sein de chacun des groupes définis à l'article 4, l'avancement d'échelon à l'ancienneté a lieu de façon continue d'un échelon à l'échelon immédiatement supérieur. La durée maximale du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit :
|Echelon|Durée| |-------|-----| | 8ème | - | | 7ème |3 ans| | 6ème |3 ans| | 5ème |3 ans| | 4ème |3 ans| | 3ème |2 ans| | 2ème |2 ans| | 1er |2 ans|
L'avancement à l'échelon immédiatement supérieur est prononcé à la date à laquelle l'ouvrier de l'Etat de l'aviation civile remplit la condition d'ancienneté d'échelon.
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