Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1 du décret du 6 juin 2003
Résumé Les enseignants doivent maintenant aider les élèves à utiliser internet et à faire leurs devoirs.
L'article 1er du décret du 6 juin 2003 susvisé est ainsi modifié :
1° Le 4° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4° Accompagnement des élèves aux usages du numérique ; »
2° Le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 6° Participation aux temps dédiés à la réalisation des devoirs ; ».
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