Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'intitulé et des références géographiques dans un décret sur les musées
Résumé Un décret change le nom d'un musée et son adresse.
Le décret du 26 décembre 2003 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé et aux articles 1er, 2,9,10,11 et 14, les mots : « Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie » sont remplacés, à toutes les occurrences, par les mots : « Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie-Valéry Giscard d'Estaing » ;
2° A l'article 1er, les mots : « 62, rue de Lille » sont remplacés par les mots : « Esplanade Valéry Giscard d'Estaing ».
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