Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation des membres du Conseil national de l'air
Résumé. Le Conseil national de l'air ajoute deux nouveaux membres pour les villes représentées par France urbaine, passant de 53 à 55 membres.
A modifié les dispositions suivantes :