Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'article 2 concernant la direction de l'encadrement et les secrétaires généraux adjoints
Résumé L'article 2 est changé pour ajouter une nouvelle direction et préciser les rôles de certains secrétaires.
L'article 2 est ainsi modifié :
1° Le I est ainsi modifié :
a) Après le 1°, il est inséré un 2° ainsi rédigé :
« 2° La direction de l'encadrement ; »
b) Les 2° à 7° deviennent respectivement les 3° à 8° ;
2° La troisième phrase du II est remplacée par les dispositions suivantes : « Il est assisté, pour l'ensemble de ses fonctions, par deux secrétaires généraux adjoints, dont l'un exerce les fonctions de directeur de l'encadrement. » ;
3° Au sixième alinéa du III, le mot : « supérieur » est supprimé.
1 version