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Élargissement des critères d'obtention du baccalauréat en 2021
A modifié les dispositions suivantes :
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Décret n°2021-737 du 9 juin 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-209 du 25 février 2021
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Simplification des règles de remplacement des notes de philosophie au bac
Décret n°2021-737 du 9 juin 2021 · art. 3
Précision des catégories de candidats pour l'épreuve d'éducation physique et sportive
Décret n°2021-737 du 9 juin 2021 · art. 7
Délivrance des diplômes de baccalauréat général et technologique pour la session 2021
Décret n°2021-209 du 25 février 2021 · art. 1 (V)
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