Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications et abrogations d'articles du Code de la santé publique
Résumé. Cet article change certains articles du Code de la santé publique.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D1332-12 → Version 5Code de la santé publiqueArt. D1332-13 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. D1332-12, Art. D1332-13
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D1332-1 → Version 4Code de la santé publiqueArt. D1332-2 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D1332-3 → Version 6Code de la santé publiqueArt. D1332-4 → Version 5Code de la santé publiqueArt. D1332-5 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D1332-6 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D1332-7 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D1332-8 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D1332-9 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D1332-10 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D1332-11 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. D1332-1, Art. D1332-2, Art. D1332-3, Art. D1332-4, Art. D1332-5, Art. D1332-6, Art. D1332-7, Art. D1332-8, Art. D1332-9, Art. D1332-10, Art. D1332-11