Décret n°2021-656 du 26 mai 2021

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-12, Art. D1332-13

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-1, Art. D1332-2, Art. D1332-3, Art. D1332-4, Art. D1332-5, Art. D1332-6, Art. D1332-7, Art. D1332-8, Art. D1332-9, Art. D1332-10, Art. D1332-11

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Modification des règles sanitaires pour les piscines

Résumé. Le décret modifie les règles de sécurité et d'hygiène des piscines, en précisant les responsabilités des gestionnaires et en introduisant des normes techniques pour l'eau et les installations.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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