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Modification des règles sanitaires pour les piscines
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 5Code de la santé publiqueArt. D1332-13 : Normes sanitaires pour les piscines
→ Version 3
- Code de la santé publiqueArt. D1332-12, Art. D1332-13
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Extension du champ d’application et définition technique des piscinesCode de la santé publiqueArt. D1332-2 : Normes de qualité de l'eau dans les piscines
→ Version 2 : Simplification et généralisation des critères de qualité de l’eauCode de la santé publiqueArt. D1332-3 : Autorisation des produits et procédés de traitement des piscines
→ Version 6 : Extension des exclusions et précisions administratives
- Code de la santé publiqueArt. D1332-1, Art. D1332-2, Art. D1332-3, Art. D1332-4, Art. D1332-5, Art. D1332-6, Art. D1332-7, Art. D1332-8, Art. D1332-9, Art. D1332-10, Art. D1332-11