Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un décret sur la communication sportive
Résumé. Un décret de 2021 supprime et modifie certaines règles d'un décret de 2013 sur la communication dans les sports.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2013-727 du 12 août 2013Sct. Chapitre II : Bureau de la communication de la jeunesse et des sportsDécret n°2013-727 du 12 août 2013Art. 9-1 → Version 1
- Décret n°2013-727 du 12 août 2013Sct. Chapitre II : Bureau de la communication de la jeunesse et des sports, Art. 9-1
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2013-727 du 12 août 2013Art. 1 → Version 3Décret n°2013-727 du 12 août 2013Art. 3 → Version 5
- Décret n°2013-727 du 12 août 2013Art. 1, Art. 3