Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret 2017-26
Résumé. L'article modifie et ajoute des règles sur la recharge bidirectionnelle d'un vieux décret.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2017-26 du 12 janvier 2017Art. 9 → Version 1
- Décret n°2017-26 du 12 janvier 2017Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2017-26 du 12 janvier 2017Art. 8 → Version 2
- Décret n°2017-26 du 12 janvier 2017Art. 8
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°2017-26 du 12 janvier 2017Sct. Chapitre III : Recharge bidirectionnelleDécret n°2017-26 du 12 janvier 2017Art. 9 → Version 1Décret n°2017-26 du 12 janvier 2017Art. 8 → Version 2
- Décret n°2017-26 du 12 janvier 2017Sct. Chapitre III : Recharge bidirectionnelle, Art. 9, Art. 8