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Modification des règles de sécurité dans les mines
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°59-285 du 27 janvier 1959Art. 275
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des conditions d'autorisation des dérogations de sécuritéDécret n°59-285 du 27 janvier 1959Art. 59 : Sécurité dans les puits et galeries
→ Version 2 : Modification des règles de sécurité pour les puits et galeriesDécret n°59-285 du 27 janvier 1959Art. 95 : Règles de sécurité pour le transport des wagons en galeries
→ Version 2 : Modification des conditions de dérogation pour le roulage à bras
- Décret n°59-285 du 27 janvier 1959Art. 14, Art. 59, Art. 95, Art. 119, Art. 20, Art. 22, Art. 23, Art. 60, Art. 78, Art. 88, Art. 99, Art. 108, Art. 132, Art. 134, Art. 136, Art. 137, Art. 163, Art. 165, Art. 267, Art. 61, Art. 62, Art. 68, Art. 71, Art. 73, Art. 75, Art. 80, Art. 86, Art. 92, Art. 97, Art. 107, Art. 110, Art. 111, Art. 114, Art. 121, Art. 123, Art. 125, Art. 127, Art. 273