Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des communes du canton de Châtenois-les-Forges
Résumé. Le canton de Châtenois-les-Forges inclut désormais les communes d'Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne, Buc, Charmois et autres.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2014-155 du 13 février 2014Art. 6 : Découpage du canton de Châtenois-les-Forges
→ Version 2 : Fusion administrative de communes
→ Version 2 : Fusion administrative de communes
- Décret n°2014-155 du 13 février 2014Art. 6