Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et créations de dispositions relatives à l'hospitalisation à domicile dans le Code de la santé publique
Résumé. Cet article modifie des règles pour mieux gérer les soins à domicile.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R5126-1 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R5126-27 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R3112-2 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R5126-28 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R5126-49 → Version 2
- Code de la santé publiqueArt. R5126-1, Art. R5126-27, Art. R3112-2, Art. R5126-28, Art. R5126-49
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Section 15 : Activité d'hospitalisation à domicileCode de la santé publiqueArt. R6123-139 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-140 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-141 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-142 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-143 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-144 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-145 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-146 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-147 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-148 → Version 1
- Code de la santé publiqueSct. Section 15 : Activité d'hospitalisation à domicile, Art. R6123-139, Art. R6123-140, Art. R6123-141, Art. R6123-142, Art. R6123-143, Art. R6123-144, Art. R6123-145, Art. R6123-146, Art. R6123-147, Art. R6123-148
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6121-4-1 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. R6121-4-1