JORF n°0045 du 21 février 2021

Article 1

Article 1

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Mise à jour des maladies professionnelles liées au benzène en agriculture

Résumé L'article liste les maladies liées au benzène en agriculture et les travaux qui peuvent les provoquer.

Le tableau n° 19 relatif aux hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant de l'annexe II relative aux tableaux des maladies professionnelles en agriculture du livre VII du code rural et de la pêche maritime est remplacé par le tableau suivant :

| Désignation de la maladie |Délai de prise
en charge| Liste indicative des principaux travaux susceptibles
de provoquer ces maladies | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie, leuconeutropénie, thrombopénie), acquises, non réversibles| 3 ans |Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits contenant du benzène, notamment :
-Préparation, transport, utilisation de carburants renfermant du benzène ; transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; emploi et entretien mécanique de véhicules, d'engins ou d'outils à moteur thermique utilisant ce type de carburants.
-Emploi du benzène comme solvant, éluant ou réactif de laboratoire.| | Syndromes myélodysplasiques acquis | 3 ans | | | Leucémies aiguës myéloblastiques et lymphoblastiques | 20 ans | | | Syndrome myéloprolifératif | 20 ans | |


Historique des versions

Version 1

Le tableau n° 19 relatif aux hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant de l'annexe II relative aux tableaux des maladies professionnelles en agriculture du livre VII du code rural et de la pêche maritime est remplacé par le tableau suivant :

Désignation de la maladie

Délai de prise

en charge

Liste indicative des principaux travaux susceptibles

de provoquer ces maladies

Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie, leuconeutropénie, thrombopénie), acquises, non réversibles

3 ans

Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits contenant du benzène, notamment :

-Préparation, transport, utilisation de carburants renfermant du benzène ; transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; emploi et entretien mécanique de véhicules, d'engins ou d'outils à moteur thermique utilisant ce type de carburants.

-Emploi du benzène comme solvant, éluant ou réactif de laboratoire.

Syndromes myélodysplasiques acquis

3 ans

Leucémies aiguës myéloblastiques et lymphoblastiques

20 ans

Syndrome myéloprolifératif

20 ans